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Table des matières
1. Tendances politiques et économiques de Général dans l'industrie minière
- 1.1. Politique du gouvernement pour le mien non ferreux de fer
- 1.2. Tendances économiques de Général
- 1.3 Tendances du marché dans l'industrie minière.
2. Projets
- 2.1. Gisement d'en cuivre d'Udokan (oblast de Tchita)
- 2.2. Gisement de Chineisky des minerais d'en cuivre et de titanomagnetite (oblast de Tchita)
- 2.3. Nickel de JSC MMC Norilsk
3. Législation : Règlements permissibles russes d'utilisation de ressources minérales
- 3.1. Conditions de nationalité
- 3.2. Le système de l'autorisation de l'utilisation à fleur de terre
- 3.3. Raisons pour émettre des plaques d'immatriculation
- 3.4. Aspects permissibles de transférer droit pour utiliser les ressources minérales
- 3.5. Le système des paiements pour l'usage de ressources minérales
- 3.5.1. Impôt de extraction minéral
- 3.5.2. Taux de l'impôt
- 3.5.3. Paiements pour l'usage des ressources minérales
- 3.5.4. Paiements à application unique
- 3.5.5. Honoraires pour la participation à offrir (enchère) et à la redevance
- 3.5.6. Paiements réguliers pour l'usage des ressources minérales
- 3.6. Retrait des plaques d'immatriculation
- 3.7. Récent les amendements à fleur de terre de loi : Deux-clé à l'un-clé, et plus
- 3.7.1.Context/Fundamentals
- principe neuf de l'un-clé 3.7.2.The : règles particulières affectées
- amendements 3.7.3.Other introduits ; perspectives davantage de de changement
- 3.7.4. Développements ultérieurs.
- projet de loi 3.8.The neuf sur la sous-surface
- aspects 3.9.Practical
4. Examen de système d'imposition.
- 4.1. Cadre russe de système d'imposition
- 4.2. Impôt de corporation de bénéfice
- 4.3. Cotisations en nature pour accorder une charte le capital du LLC - exemptions de TVA et de rendement
- 4.4. L'état actuel des déductions de TVA en Russie
- 4.5. Aspects Impôt-Relatifs des pratiques en matière russes de douane
- 4.6. Impôt de participation
- 4.7. Application de loi dans des conflits d'impôts
5. Placements étrangers
- 5.1. Règlement permissible des placements étrangers
- 5.2. Établissement d'une présence permissible avec l'affiliation de capital étranger
- 5.2.1 Office ou branchement représentatif
- 5.2.2. Personnes morales
6. Règlement permissible de protection de l'environnement naturelle en Russie applicable à l'exploitation de ressources minérales
- 6.1. Cadre institutionnel de protection de l'environnement naturelle en Russie
- 6.2. Autorisation écologique pendant le cycle de vie d'une cible industrielle
- 6.3. Mécanismes existants de l'application, de l'encouragement et de la règlementation environnementaux de conformité
- 6.3.1. Principes de Général de l'application environnementale
- 6.3.2. Violations environnementales (cas de manque de conformité) et sanctions respectives
- 6.3.3. Le mécanisme économique de la conservation de l'environnement
7. Règlement de salubrité et de sécurité en Russie
- 7.1. Politique d'état et cadre institutionnel
- 7.2. Règlement d'état de la sécurité du travail des objets industriels
- 7.3. Législation pour les objets industriels dangereux
- 7.4. Conformité obligatoire des états de travail
8. Règlements de travail
Conclusions et recommandations
Liste de Tableaux
- Table 1. Paramètres principaux du développement social-économique de la Russie
- Table 2. Grands gisements des métaux non ferreux
- Table 3. Production d'alumine dans le CIS.
- Table 4. Exploitation de nickel en minerais en Russie pour 1991-2003, kt
- Table 5. Les gisements principaux de nickel en Russie
- Table 6. Dynamique de PGM extrayant en Russie (éléments conventionnels)
- Table 7. Distribution des réserves prévues (P1, P2) de PGM par les régions russes
- Table 8. Dynamique du changement russe des réserves d'équilibre de PGM (B+C1, C2) de 1991-2003 (vers la fin de l'année, des éléments conditionnels)
- Table 9. Configuration de l'exploitation de minerai dans la Division polaire du nickel de MMC Norilsk en 2002-2004 (par des mines), tonnes de mln
- Table 10. Configuration de production de minerai (par des carrières et des mines) de KMMC en 2002-2004, sons de mln
Liste de Schémas
- Schéma 1. Dynamique de PIB (le volume (1) et rectifié par les composants saisonniers et de calendrier (2) (le janvier 1995 (2) -- 100%)
- Schéma 2. La dynamique de la production métallurgique et la production des articles terminés en métal ont rivalisé avec le décembre 2001
- Schéma 3. Structure des produits des exportations de la Russie vers les pays supplémentaire-CIS pour les 9 premiers mois de 2005 (2004)
- Schéma 4. Structure des produits des importations de Russe des pays supplémentaire-CIS pour les 9 premiers mois de 2005 (2004)
- Schéma 5. Dynamique des investissements de capital d'équipement, rectifiée par les composants saisonniers et de calendrier (le janvier 1995 -- 100%)
- Schéma 6. Le rouble russe (R)/USD et R/EUR permutent taux (1997 -- 100%)
- Schéma 7. Structure des flux de production des produits Ni-contenants aux entreprises russes du nickel de MMC Norilsk
- Schéma 8. Marche à suivre de transférer des gisements en service
- Schéma 9. Zones principales procurables pour l'exploitation
- Schéma 10. Configuration des placements étrangers accumulés dans l'économie russe vers la fin du mars 2005
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