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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES 1 table des matières 2 1.1 Liste des tableaux 4 1.2 Liste des Schémas 4 2 introduction 5 2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport 2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5 2.3 Comment utiliser ce Rapport 5 Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Australie 3.1 Loi régissante 6 3.2 Autorité d'autorisation 6 3.3 National Oil Company 6 3.4 Type 6 de contrat 3.5 Participation 7 d'état 4 termes 8 de plaque d'immatriculation 4.1 Exploration 8 4.1.1 Type de Droit 8 4.1.2 Zone 8 4.1.3 durée 8 4.1.4 Renonciation 8 4.1.5 Engagement 9 d'exploration 4.2 Production 9 4.2.1 Type de droit 9 4.2.2 Zone 10 4.2.3 durée 10 5 termes fiscaux principaux 11 5.1 Redevance 11 5.2 Honoraires 11 5.3 Impôt 12 de loyer de ressource de pétrole 5.4 Le pétrole brut excisent 13 5.5 Imposition 14 5.6 Déductions et moins-value 14 5.7 Retenue d'impôt à la source à la source 14 5.8 Barrière 14 de sonnerie 6 calculs 15 de cash flows d'échantillon 7 APPENDICE 16 7.1 Méthodologie 16 7.2 Définitions 16 7.2.1 Unités de mesure 16 7.2.2 Définition 16 7.3 Contactez-nous 17 7.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 17 7.5 Démenti 17 1.1 Liste de Tableaux Table 1 : L'Australie, condition de renonciation pour les projets terrestres, 2007 8 Table 2 : L'Australie, engagement d'exploration pour les projets terrestres, 2007 9 Table 3 : L'Australie, zone a offert pour les projets terrestres, 2007 10 Table 4 : L'Australie, le pétrole brut et le gaz naturel, tarifs terrestres de redevance, 2007 11 Table 5 : L'Australie, honoraires offshore applicables, 2007 11 Table 6 : L'Australie, honoraires applicables terrestres, 2007 12 1.2 Liste de Schémas Schéma 1 : L'Australie, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (redevance/impôt), cash flows d'échantillon, 2005-2016 15
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