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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES
1 table des matières 2
1.1 Liste des tableaux 4
1.2 Liste des Schémas 4
2 introduction 5
2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport
2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5
2.3 Comment utiliser ce Rapport 5
Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Brésil
3.1 Loi régissante 6
3.2 Autorité d'autorisation 6
3.3 National Oil Company 6
3.4 Type 6 de contrat
3.5 Participation 6 d'état
4 termes 7 de plaque d'immatriculation
4.1 Exploration 7
4.1.1 Zone 7
4.1.2 durée 7
4.1.3 Renonciation 7
4.1.4 Engagement 7 d'exploration
4.2 Production 7
4.2.1 Zone 7
4.2.2 durée 7
5 termes fiscaux principaux 9
5.1 Redevance 9
5.2 Améliorations 9
5.3 Locations 9
5.4 Participation 10 d'état
5.5 Imposition 14
5.6 Déductions et moins-value 14
5.7 Retenue d'impôt à la source à la source 15
5.8 Barrière 15 de sonnerie
6 calculs 16 de cash flows d'échantillon
7 APPENDICE 17
7.1 Méthodologie 17
7.2 Définitions 17
7.2.1 Unités de mesure 17
7.2.5 Définition 17
7.3 Contactez-nous 18
7.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 18
7.5 Démenti 18
1.1 Liste de Tableaux
Table 1 : Le Brésil, plaque d'immatriculation Taux de location, 2007 9
Table 2 : Le Brésil, participation spéciale (dans Reais) à de première année, 2007 11
Table 3 : Le Brésil, participation spéciale (dans Reais) à la deuxième année, 2007 12
Table 4 : Le Brésil, participation spéciale (dans Reais) à la troisième année, 2007 13
Table 5 : Le Brésil, participation spéciale (dans Reais) après la troisième année, 2007 14
Table 6 : Le Brésil, taux d'amortissement dans le pétrole et l'industrie de gaz, 2007 15
1.2 Liste de Schémas
Schéma 1 : Le Brésil, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (redevance/impôt), cash flows d'échantillon, 2005-2016 16
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