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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES
1 table des matières 2
1.1 Liste des tableaux 4
1.2 Liste des Schémas 4
2 introduction 5
2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport
2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5
2.3 Comment utiliser ce Rapport 5
Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Myanmar
3.1 Loi régissante 6
3.2 Autorité d'autorisation 6
3.3 National Oil Company 6
3.4 Type 6 de contrat
3.5 Participation 6 d'état
4 termes 7 de plaque d'immatriculation
4.1 Exploration 7
4.1.1 Zone 7
4.1.2 durée 7
4.1.3 Renonciation 7
4.1.4 Engagement 7 d'exploration
4.2 Production 7
4.2.1 Zone 7
4.2.2 durée 7
5 termes fiscaux principaux 8
5.1 Redevance 8
5.2 Améliorations 8
5.3 Honoraires 9
5.4 reprise de coût 10
5.5 Participation aux bénéfices 10
5.6 Imposition 12
5.7 Déductions et moins-value 12
5.8 Retenue d'impôt à la source à la source 12
5.9 Barrière 13 de sonnerie
5.10 Engagement 13 de marché intérieur
6 CALCULS 14 DE CASH FLOWS D'ÉCHANTILLON
7 APPENDICE 15
7.1 Méthodologie 15
7.2 Définitions 15
7.2.1 Unités de mesure 15
7.2.2 Définition 15
7.2.3 Contactez-nous 16
7.2.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 16
7.2.5 Démenti 16
1.1 Liste de Tableaux
Table 1 : Myanmar, pétrole brut et gaz naturel, prime de rendement, sous PSC, 2007 8
Table 2 : Myanmar, pétrole brut et gaz naturel, prime de rendement, dans le cadre des contrats d'IPR, 2007 9
Table 3 : Myanmar, pétrole brut et gaz naturel, honoraires s'exerçants, sous PSC, 2007 9
Table 4 : Myanmar, pétrole brut et gaz naturel, honoraires s'exerçants, dans le cadre des contrats d'IPR, 2007 9
Table 5 : Myanmar, pétrole brut, pétrole terrestre de bénéfice, sous PSC, 2007 10
Table 6 : Myanmar, pétrole brut, offshore pétrole de bénéfice, sous PSC, 2007 11
Table 7 : Myanmar, gaz naturel, gaz terrestre de bénéfice, sous PSC, 2007 11
Table 8 : Myanmar, gaz naturel, offshore gaz de bénéfice, sous PSC, 2007 12
Table 9 : Myanmar, pétrole brut, pétrole de bénéfice, dans le cadre des contrats d'IPR, 2007 12
Schéma 1 : Myanmar, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (PSA), cash flows d'échantillon, 2005-2016 14
1.2 Liste de Schémas
Schéma 1 : Myanmar, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (PSA), cash flows d'échantillon, 2005-2016 14
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