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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES 1 table des matières 2 1.1 Liste des tableaux 4 1.2 Liste des Schémas 4 2 introduction 5 2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport 2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5 2.3 Comment utiliser ce Rapport 5 Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Chine 3.1 Loi régissante 6 3.2 Autorité d'autorisation 6 3.3 National Oil Company 6 3.4 Type 6 de contrat 3.5 Participation 6 d'état 4 termes 7 de plaque d'immatriculation 4.1 Exploration 7 4.1.1 Zone 7 4.1.2 durée 7 4.1.3 Renonciation 7 4.1.4 Engagement 8 d'exploration 4.2 Production 8 4.2.1 Zone 8 4.2.2 durée 8 5 termes fiscaux principaux 9 5.1 Redevance 9 5.2 Améliorations 10 5.3 Locations 10 5.4 Honoraires 10 5.5 reprise de coût 10 5.6 Participation aux bénéfices 10 5.7 Imposition 12 5.8 Taxe à la valeur ajoutée 12 5.9 Déductions et moins-value 12 5.10 Retenue d'impôt à la source à la source 12 5.11 Barrière 12 de sonnerie 6 calculs 13 de cash flows d'échantillon 7 APPENDICE 14 7.1 Méthodologie 14 7.2 Unités de mesure 14 7.3 Définition 14 7.4 Contactez-nous 15 7.5 Au sujet des marchés globaux dirigez 15 7.6 Démenti 15 1.1 Liste de Tableaux Table 1 : La Chine, le pétrole brut et le gaz naturel, condition terrestre de renonciation, 2007 7 Table 2 : La Chine, le pétrole brut et le gaz naturel, offshore condition de renonciation, 2007 8 Table 3 : La Chine, pétrole brut, tarifs de redevance, 2007 9 Table 4 : La Chine, gaz naturel, tarifs de redevance, 2007 9 Table 5 : La Chine, gaz naturel, gaz de bénéfice, 2007 11 Table 6 : La Chine, pétrole brut, pétrole de bénéfice, 2007 11 1.2 Liste de Schémas Schéma 1 : La Chine, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (PSA), cash flows d'échantillon, 2005-2016 13
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