le profil fiscal ascendant de régime de pétrole et de gaz du Kowéit : Règlements et imposition de pétrole de couvertures pour des explorations et des actifs

Table des matières

TABLE DES MATIÈRES

1 table des matières 2
2 introduction 4
2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 4 de Rapport
2.2 Quel est ce Rapport environ ? 4
2.3 Comment utiliser ce Rapport 4
Environnement fiscal 5 de pétrole de 3 Kowéit
3.1 Loi régissante 5
3.2 Autorité d'autorisation 5
3.3 National Oil Company 5
3.4 Type 5 de contrat
3.5 Participation 5 d'état
4 termes 6 de contrat
4.1 Contrat d'entretien technique 6
4.2 Accord 6 de services d'exploitation
5 termes fiscaux principaux 7
5.1 La prestation de service 7
5.2 Imposition 7
5.3 Déductions et moins-value 7
5.4 Retenue d'impôt à la source à la source 7
6 APPENDICE 8
6.1 Méthodologie 8
6.2 Définitions 8
6.2.1 Unités de mesure 8
6.2.2 Définition 8
6.3 Contactez-nous 9
6.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 9
6.5 Démenti 9