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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES
1 table des matières 2
1.1 Liste des tableaux 4
1.2 Liste des Schémas 4
2 introduction 5
2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport
2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5
2.3 Comment utiliser ce Rapport 5
Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Inde
3.1 Loi régissante 6
3.2 Autorité d'autorisation 6
3.3 National Oil Company 6
3.4 Type 6 de contrat
3.5 Participation 6 d'état
4 termes 7 de plaque d'immatriculation
4.1 Exploration 7
4.1.1 Type de Droit 7
4.1.2 Zone 7
4.1.3 durée 7
4.1.4 Renonciation 7
4.1.5 Engagement 7 d'exploration
4.2 Production 7
4.2.1 Type de droit 7
4.2.2 Zone 7
4.2.3 durée 7
5 termes fiscaux principaux 8
5.1 Redevance 8
5.2 Améliorations 8
5.3 Locations 8
5.4 Honoraires 9
5.5 reprise de coût 9
5.6 Participation aux bénéfices 9
5.7 Imposition 10
5.8 Déductions et moins-value 10
5.9 Retenue d'impôt à la source à la source 11
5.10 Barrière 11 de sonnerie
5.11 Engagement 11 de marché intérieur
6 calculs 12 de cash flows d'échantillon
7 APPENDICE 13
7.1 Méthodologie 13
7.2 Définitions 13
7.2.1 Unités de mesure 13
7.2.2 Définition 13
7.3 Contactez-nous 14
7.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 14
7.5 Démenti 14
1.1 Liste de Tableaux
Table 1 : L'Inde, le pétrole et le gaz naturel, terrestre bruts et offshore redevance Taux, 2007 8
Table 2 : L'Inde, le pétrole brut et le gaz naturel, Taux de location, 2007 8
Table 3 : L'Inde, le pétrole brut et le gaz naturel, pétrole de bénéfice/gaz, 2007 10
Table 4 : L'Inde, le pétrole brut et le gaz naturel, moins-value Taux, 2007 10 d'immobilisations
1.2 Liste de Schémas
Schéma 1 : L'Inde, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (PSA), cash flows d'échantillon, 2005-2016 12
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