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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES 1 table des matières 2 1.1 Liste des tableaux 4 1.2 Liste des Schémas 4 2 introduction 5 2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport 2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5 2.3 Comment utiliser ce Rapport 5 Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Irlande 3.1 Loi régissante 6 3.2 Autorité d'autorisation 6 3.3 National Oil Company 6 3.4 Type 6 de contrat 3.5 Participation 6 d'état 4 termes 7 de plaque d'immatriculation 4.1 Exploration 7 4.1.1 Type de Droit 7 4.1.2 Zone 7 4.1.3 durée 7 4.1.4 Renonciation 8 4.1.5 Engagement 8 d'exploration 4.2 Production 9 4.2.1 Type de Droit 9 4.2.2 Zone 9 4.2.3 durée 9 5 termes fiscaux principaux 10 5.1 Redevance 10 5.2 Améliorations 10 5.3 Locations 10 5.4 Honoraires 11 5.5 Imposition 11 5.6 Déductions et moins-value 11 6 calculs 12 de cash flows d'échantillon 7 APPENDICE 13 7.1 Méthodologie 13 7.2 Définitions 13 7.2.1 Unités de mesure 13 7.2.2 Définition 13 7.3 Contactez-nous 14 7.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 14 7.5 Démenti 14 1.1 Liste de Tableaux Table 1 : L'Irlande, Taux de location annuel, 2007 10 Table 2 : L'Irlande, honoraires d'application de plaque d'immatriculation, 2007 11 1.2 Liste de Schémas Schéma 1 : L'Irlande, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (redevance/impôt), cash flows d'échantillon, 2005-2016 12
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