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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES 1 table des matières 2 1.1 Liste des tableaux 4 1.2 Liste des Schémas 4 2 introduction 5 2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport 2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5 2.3 Comment utiliser ce Rapport 5 Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Italie 3.1 Loi régissante 6 3.2 Autorité d'autorisation 6 3.3 National Oil Company 6 3.4 Type 6 de contrat 3.5 Participation 6 d'état 4 termes 7 de plaque d'immatriculation 4.1 Exploration 7 4.1.1 Type de Droit 7 4.1.2 Zone 7 4.1.3 durée 7 4.1.4 Engagement 7 d'exploration 4.2 Production 7 4.2.1 Type de droit 7 4.2.2 Zone 7 4.2.3 durée 7 5 termes fiscaux principaux 8 5.1 Redevance 8 5.2 Améliorations 8 5.3 Locations 8 5.4 Honoraires 8 5.5 Imposition 8 5.6 Déductions et moins-value 8 5.7 Retenue d'impôt à la source à la source 8 6 calculs 9 de cash flows d'échantillon 7 APPENDICE 10 7.1 Méthodologie 10 7.2 Définitions 10 7.2.1 Unités de mesure 10 7.2.2 Définition 10 7.3 Contactez-nous 11 7.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 11 7.5 Démenti 11
1.1 Liste de Tableaux Table 1 : L'Italie, le pétrole brut et le gaz naturel, taux d'amortissement pour les immobilisations, 2007 8 1.2 Liste de Schémas Schéma 1 : L'Italie, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (redevance/impôt), cash flows d'échantillon, 2005-2016 9
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