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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES
1 table des matières 2
1.1 Liste des tableaux 4
2 introduction 5
2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport
2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5
2.3 Comment utiliser ce Rapport 5
Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Kazakhstan
3.1 Loi régissante 6
3.2 Autorité d'autorisation 6
3.3 National Oil Company 6
3.4 Type 6 de contrat
3.5 Participation 6 d'état
4 termes 7 de plaque d'immatriculation
4.1 Exploration 7
4.1.1 Type de Droit 7
4.1.2 Zone 7
4.1.3 durée 7
4.1.4 Renonciation 7
4.1.5 Engagement 7 d'exploration
4.2 Production 7
4.2.1 Type de Droit 7
4.2.2 Zone 7
4.2.3 durée 7
5 termes fiscaux principaux 8
5.1 Redevance 8
5.2 Améliorations 8
5.3 Honoraires 8
5.4 reprise de coût 9
5.5 Participation aux bénéfices 9
5.6 Impôt sur les bénéfices exceptionnels 11
5.7 Impôt 12 de loyer économique
5.8 Refaites le plein de l'impôt 13
5.9 Impôt foncier 13
5.10 Taxe foncière 14
5.11 Imposition 14
5.12 Déductions et moins-value 14
5.13 Retenue d'impôt à la source à la source 14
5.14 Barrière 14 de sonnerie
5.15 Engagement 15 de marché intérieur
6 APPENDICE 16
6.1 Méthodologie 16
6.2 Définitions 16
6.2.1 Unités de mesure 16
6.2.2 Définition 16
6.3 Contactez-nous 17
6.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 17
6.5 Démenti 17
1.1 Liste de Tableaux
Table 1 : Kazakhstan, pétrole brut et gaz naturel, tarifs de redevance pour les contrats d'EPT, 2007 8
Table 2 : Kazakhstan, pétrole de bénéfice/gaz basé sur le R-facteur (incrément de rendement), 2007 10
Table 3 : Kazakhstan, pétrole de bénéfice/gaz basé sur des tarifs internes de la rentabilité (IRP), 2007 11
Table 4 : Kazakhstan, pétrole de bénéfice/gaz basé sur le P-Facteur (coefficient des prix), 2007 11
Table 5 : Kazakhstan, tarifs d'impôt sur les bénéfices exceptionnels, 2007 12
Table 6 : Kazakhstan, impôt de loyer économique, 2007 13
Table 7 : Kazakhstan, taux d'amortissement pour les immobilisations, 2007 14
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