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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES 1 table des matières 2 1.1 Liste des tableaux 4 2 introduction 5 2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport 2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5 2.3 Comment utiliser ce Rapport 5 3 l'environnement fiscal 6 de pétrole du Royaume-Uni 3.1 Loi régissante 6 3.2 Autorité d'autorisation 6 3.3 National Oil Company 6 3.4 Type 6 de contrat 3.5 Participation 6 d'état 4 termes 7 de plaque d'immatriculation 4.1 Exploration 7 4.1.1 Type de Droit 7 4.1.2 Zone 7 4.1.3 durée 7 4.1.4 Renonciation 7 4.1.5 Engagement 7 d'exploration 4.2 Production 7 4.2.1 Type de Droit 7 4.2.2 Zone 8 4.2.3 durée 8 5 termes fiscaux principaux 9 5.1 Redevance 9 5.2 Améliorations 9 5.3 Locations 9 5.4 Honoraires 9 5.5 Imposition 9 5.6 Impôt de Revenu de pétrole (PRT) 10 5.7 Déductions 11 5.8 Dotation aux investissements 11 5.9 Retenue d'impôt à la source à la source 12 5.10 Barrière 12 de sonnerie 6 calculs 13 de cash flows d'échantillon 7 APPENDICE 14 7.1 Méthodologie 14 7.2 Définitions 14 7.2.1 Unités de mesure 14 7.2.2 Définition 14 7.3 Contactez-nous 15 7.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 15 7.5 Démenti 15 1.1 Liste de Tableaux Table 1 : Le Royaume-Uni, taux d'imposition du revenu de corporation, 2007 9 Table 2 : Le Royaume-Uni, taux d'imposition fiscal de Revenu de pétrole, 2007 10 Table 3 : : Le Royaume-Uni, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (redevance/impôt), cash flows d'échantillon, 2005-2016 13
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