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Table des matières
TABLE DES MATIÈRES
1 table des matières 2
1.1 Liste des tableaux 4
1.2 Liste des Schémas 4
2 introduction 5
2.1 Les marchés globaux dirigent la couverture 5 de Rapport
2.2 Quel est ce Rapport environ ? 5
2.3 Comment utiliser ce Rapport 5
Environnement fiscal 6 de pétrole de 3 Algérie
3.1 Loi régissante 6
3.2 Autorité d'autorisation 6
3.3 Type 6 de contrat
3.4 Participation 7 d'état
4 termes 8 de plaque d'immatriculation
4.1 Exploration 8
4.1.1 Type de Droit 8
4.1.2 Zone 8
4.1.3 durée 8
4.1.4 Renonciation 8
4.1.5 Engagement 8 d'exploration
4.2 Production 9
4.2.6 Type de droit 9
4.2.7 Zone 9
4.2.8 durée 9
5 termes fiscaux principaux 10
5.1 Redevance 10
5.2 Impôt extérieur 10
5.3 Impôt 11 de Revenu de pétrole
5.4 Impôt annuel sur le rapport des revenus de résultats (ICR) 11
5.5 Déductions et moins-value 11
6 calculs 12 de cash flows d'échantillon
7 APPENDICE 13
7.1 Méthodologie 13
7.2 Définitions 13
7.2.1 Unités de mesure 13
7.2.2 Définition 13
7.3 Contactez-nous 14
7.4 Au sujet des marchés globaux dirigez 14
7.5 Démenti 14
1.1 Liste de Tableaux
Table 1 : L'Algérie, pétrole brut et gaz naturel, tarifs minimum de redevance, 2007 10
Table 2 : L'Algérie, impôt de surface de période d'exploration, 2007 11
1.2 Liste de Schémas
Schéma 1 : L'Algérie, régime fiscal ascendant de pétrole et de gaz (PSA), cash flows d'échantillon, 2005-2016 12
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